SCI BARTHELEMY-TRONQUART

Active

Siren438 836 611SCI88100 SAINTE-MARGUERITECréée le 29 octobre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 117 k€
Effectif: Non publié

SCI BARTHELEMY-TRONQUART est une SCI immatriculée le 29 octobre 2001 sous le numéro SIREN 438 836 611. Son siège social est situé 88 av du General de Gaulle Sainte Marguerite, 88100 Sainte-Marguerite. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. SYLVIE BARTHELEMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BARTHELEMY-TRONQUART

INSEE

Dénomination: SCI BARTHELEMY-TRONQUART
SIREN: 438 836 611
SIRET (siège): 438 836 611 00014
N° TVA intracommunautaire: FR43438836611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 836 611
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 117 390 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 29 octobre 2001
Siège social: 88 AV DU GENERAL DE GAULLE SAINTE MARGUERITE, 88100, SAINTE-MARGUERITE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI BARTHELEMY-TRONQUART

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Finances de SCI BARTHELEMY-TRONQUART

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BARTHELEMY-TRONQUART

INSEE

SYLVIE BARTHELEMY

Gérant

Depuis la création (29 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BARTHELEMY-TRONQUART

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88100 SAINTE-MARGUERITESiègeActif
438 836 611 00014 · ouvert le 20 juillet 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BARTHELEMY-TRONQUART

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2012

Acte

Dépôt du 29 mai 2012

Acte

Dépôt du 17 juillet 2003

Acte

Dépôt du 29 octobre 2001

Acte

Comptes annuels de SCI BARTHELEMY-TRONQUART

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARTHELEMY-TRONQUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BARTHELEMY-TRONQUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARTHELEMY-TRONQUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BARTHELEMY-TRONQUART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARTHELEMY-TRONQUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BARTHELEMY-TRONQUART

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 29 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI BARTHELEMY-TRONQUART

Quel est le numéro SIREN de SCI BARTHELEMY-TRONQUART ?

Le numéro SIREN de SCI BARTHELEMY-TRONQUART est 438 836 611. Le SIRET de son siège social est 438 836 611 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43438836611.

Qui dirige SCI BARTHELEMY-TRONQUART ?

SCI BARTHELEMY-TRONQUART est dirigée par SYLVIE BARTHELEMY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BARTHELEMY-TRONQUART ?

Le siège social de SCI BARTHELEMY-TRONQUART est situé 88 av du General de Gaulle Sainte Marguerite, 88100 Sainte-Marguerite.