CheckersProcédures

SCI BAS BEL

Active
Siren503 434 409Société civile38260 CHAMPIERCréée le 25 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
275 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 434 409, SCI BAS BEL est une société civile créée le 25 mars 2008. Elle est domiciliée 995 Rte des Alpes, 38260 Champier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DELPHINE BADIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BAS BEL

Dénomination
SCI BAS BEL
SIREN
503 434 409
SIRET (siège)
503 434 409 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47503434409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 434 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
275 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mars 2008
Siège social
995 RTE DES ALPES, 38260, CHAMPIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAS BEL

Acquisition, construction, addition de construction, reconstruction, rénovation, aménagement, mise en valeur, administration, disposition, gestion de tous immeubles biens et droits immobiliers.

Finances de SCI BAS BEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAS BEL

DB

DELPHINE BADIER

Gérant

Depuis la création (25 mars 2008) · 18 ans

YG

YANNICK GIRAUD

Autre

Depuis la création (25 mars 2008) · 18 ans

Établissements de SCI BAS BEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 CHAMPIERSiègeActif

    503 434 409 00010 · ouvert le 05 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAS BEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAS BEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAS BEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAS BEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAS BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAS BEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAS BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAS BEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-05

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2008

Questions fréquentes sur SCI BAS BEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BAS BEL ?

Le numéro SIREN de SCI BAS BEL est 503 434 409. Le SIRET de son siège social est 503 434 409 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47503434409.

Qui dirige SCI BAS BEL ?

SCI BAS BEL est dirigée par DELPHINE BADIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAS BEL ?

Le siège social de SCI BAS BEL est situé 995 Rte des Alpes, 38260 Champier.

SCI BAS BEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAS BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAS BEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAS BEL.

Entreprises similaires

Même activité à Champier

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Champier

Entreprises du même secteur à Champier

Entreprises à Champier

Toutes les entreprises à Champier