CheckersProcédures

SCI BAS DE MARVEL

Active
Siren381 657 790SCI97232 LE LAMENTINCréée le 15 avril 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 657 790, SCI BAS DE MARVEL est une SCI créée le 15 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Bas Mission, 97232 Le Lamentin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par TOUSSAINT CERTAIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI BAS DE MARVEL

Dénomination
SCI BAS DE MARVEL
SIREN
381 657 790
SIRET (siège)
381 657 790 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29381657790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 657 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 143,37 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 1991
Siège social
BAS MISSION, 97232, LE LAMENTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAS DE MARVEL

ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS, EXPLOITATION, CONSTRUCTION.

Finances de SCI BAS DE MARVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAS DE MARVEL

TC

TOUSSAINT CERTAIN

Gérant

Depuis la création (15 avril 1991) · 35 ans

Établissements de SCI BAS DE MARVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97232 LE LAMENTINSiègeActif

    381 657 790 00014 · ouvert le 15 avril 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAS DE MARVEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BAS DE MARVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAS DE MARVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAS DE MARVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAS DE MARVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAS DE MARVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAS DE MARVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAS DE MARVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI BAS DE MARVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BAS DE MARVEL ?

Le numéro SIREN de SCI BAS DE MARVEL est 381 657 790. Le SIRET de son siège social est 381 657 790 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29381657790.

Qui dirige SCI BAS DE MARVEL ?

SCI BAS DE MARVEL est dirigée par TOUSSAINT CERTAIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BAS DE MARVEL ?

Le siège social de SCI BAS DE MARVEL est situé Bas Mission, 97232 Le Lamentin.

SCI BAS DE MARVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAS DE MARVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAS DE MARVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAS DE MARVEL.