SCI BAS DES PENTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI BAS DES PENTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2018, identifiée par le SIREN 840 376 693. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Louis Aragon, 69330 Meyzieu. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. BORIS CHABILAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAS DES PENTES
INSEE- Dénomination
- SCI BAS DES PENTES
- SIREN
- 840 376 693
- SIRET (siège)
- 840 376 693 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR84840376693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 376 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 15 juin 2018
- Siège social
- 16 RUE LOUIS ARAGON, 69330, MEYZIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAS DES PENTES
L'acquisition de biens immobiliers. La location, la vente et la disposition de biens dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite.
Finances de SCI BAS DES PENTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAS DES PENTES
INSEEÉtablissements de SCI BAS DES PENTES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69330 MEYZIEUSiègeActif
840 376 693 00031 · ouvert le 29 juillet 2023 · NAF 6810Z
- 69001 LYONFermé
840 376 693 00015 · ouvert le 11 juin 2018 · NAF 6832B
- 69006 LYONFermé
840 376 693 00023 · ouvert le 11 juin 2018 · NAF 6832B
Documents juridiques de SCI BAS DES PENTES
INPIComptes annuels de SCI BAS DES PENTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAS DES PENTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAS DES PENTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAS DES PENTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAS DES PENTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAS DES PENTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAS DES PENTES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juin 2018
Questions fréquentes sur SCI BAS DES PENTES
Quel est le numéro SIREN de SCI BAS DES PENTES ?
Le numéro SIREN de SCI BAS DES PENTES est 840 376 693. Le SIRET de son siège social est 840 376 693 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84840376693.
Qui dirige SCI BAS DES PENTES ?
SCI BAS DES PENTES est dirigée par BORIS CHABILAN, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAS DES PENTES ?
Le siège social de SCI BAS DES PENTES est situé 16 rue Louis Aragon, 69330 Meyzieu.
SCI BAS DES PENTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAS DES PENTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAS DES PENTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAS DES PENTES.
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