SCI BAS SAUT CHAMBLY

Active

Siren439 488 586SCI60230 CHAMBLYCréée le 15 octobre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 115 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 488 586, SCI BAS SAUT CHAMBLY est une SCI créée le 15 octobre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 quai du Bas du Saut, 60230 Chambly. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. DOMINGOS CESAR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BAS SAUT CHAMBLY

INSEE

Dénomination: SCI BAS SAUT CHAMBLY
SIREN: 439 488 586
SIRET (siège): 439 488 586 00017
N° TVA intracommunautaire: FR60439488586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 488 586
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 115 000 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 octobre 2001
Siège social: 47 QUAI DU BAS DU SAUT, 60230, CHAMBLY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI BAS SAUT CHAMBLY

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers notamment d'un immeuble sis 47 Rue du Bas Saut 60230 CHAMBLY.

Finances de SCI BAS SAUT CHAMBLY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAS SAUT CHAMBLY

INSEE

DOMINGOS CESAR

Gérant

Depuis la création (15 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BAS SAUT CHAMBLY

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

60230 CHAMBLYSiègeActif
439 488 586 00017 · ouvert le 15 octobre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BAS SAUT CHAMBLY

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2002

Acte

Dépôt du 15 octobre 2001

Acte

Comptes annuels de SCI BAS SAUT CHAMBLY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAS SAUT CHAMBLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAS SAUT CHAMBLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAS SAUT CHAMBLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAS SAUT CHAMBLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAS SAUT CHAMBLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAS SAUT CHAMBLY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 15 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI BAS SAUT CHAMBLY

Quel est le numéro SIREN de SCI BAS SAUT CHAMBLY ?

Le numéro SIREN de SCI BAS SAUT CHAMBLY est 439 488 586. Le SIRET de son siège social est 439 488 586 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60439488586.

Qui dirige SCI BAS SAUT CHAMBLY ?

SCI BAS SAUT CHAMBLY est dirigée par DOMINGOS CESAR, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BAS SAUT CHAMBLY ?

Le siège social de SCI BAS SAUT CHAMBLY est situé 47 quai du Bas du Saut, 60230 Chambly.