SCI BASALTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 440 252, SCI BASALTE est une SCI créée le 10 novembre 2000. Elle est domiciliée Le Stade Michel Houel, 22100 Saint-Carne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL HOUEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BASALTE
INSEE- Dénomination
- SCI BASALTE
- SIREN
- 433 440 252
- SIRET (siège)
- 433 440 252 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72433440252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 440 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 novembre 2000
- Siège social
- LE STADE MICHEL HOUEL, 22100, SAINT-CARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASALTE
Acquisition, gestion, administration par bail ou autrement de biens immobiliers de toute nature ou biens mobiliers - organisation patrimoniale - toutes opérations se rapportant à l'objet-
Finances de SCI BASALTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASALTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 novembre 2000) · 25 ans
Établissements de SCI BASALTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22100 SAINT-CARNESiègeActif
433 440 252 00016 · ouvert le 04 novembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BASALTE
INPIComptes annuels de SCI BASALTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASALTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BASALTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASALTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASALTE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00298
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00897
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE
Décision du 22 mai 2026 · N° 23/00225
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 20 avril 2026 · N° 25/02424
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 31 décembre 2025 · N° 25/01984
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 20 juin 2024 · N° 23/02148
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 novembre 2022 · N° 21-20.013
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASALTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BASALTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI BASALTE
Quel est le numéro SIREN de SCI BASALTE ?
Le numéro SIREN de SCI BASALTE est 433 440 252. Le SIRET de son siège social est 433 440 252 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72433440252.
Qui dirige SCI BASALTE ?
SCI BASALTE est dirigée par MICHEL HOUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASALTE ?
Le siège social de SCI BASALTE est situé Le Stade Michel Houel, 22100 Saint-Carne.
SCI BASALTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASALTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASALTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASALTE.
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