SCI BASAME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 180 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 902 304 534, SCI BASAME est une société civile créée le 16 août 2021. Son siège social est situé 2 rue de l'Artichaut, 71150 Chagny. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ALAIN BOUCHEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BASAME
INSEE- Dénomination
- SCI BASAME
- SIREN
- 902 304 534
- SIRET (siège)
- 902 304 534 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR89902304534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 304 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 180 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 août 2021
- Siège social
- 2 RUE DE L'ARTICHAUT, 71150, CHAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASAME
l'acquisition l'administration l'aménagement et la location de biens immobiliers à usage d'habitation
Finances de SCI BASAME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASAME
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 août 2021) · 5 ans
Établissements de SCI BASAME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71150 CHAGNYSiègeActif
902 304 534 00016 · ouvert le 30 juin 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BASAME
INPIComptes annuels de SCI BASAME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASAME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BASAME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASAME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BASAME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-16 · Début d'activité : 2021-06-30
- création
Date d'effet : 16 août 2021
Questions fréquentes sur SCI BASAME
Quel est le numéro SIREN de SCI BASAME ?
Le numéro SIREN de SCI BASAME est 902 304 534. Le SIRET de son siège social est 902 304 534 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89902304534.
Qui dirige SCI BASAME ?
SCI BASAME est dirigée par ALAIN BOUCHEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASAME ?
Le siège social de SCI BASAME est situé 2 rue de l'Artichaut, 71150 Chagny.
SCI BASAME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASAME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASAME.
Entreprises similaires
Même activité à Chagny