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SCI BASARAN

Active
Siren452 402 159SCI45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLECréée le 08 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 402 159, SCI BASARAN est une SCI créée le 8 mars 2004. Elle est domiciliée 2 rue de la Fournellerie, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par KADIR BASARAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BASARAN

Dénomination
SCI BASARAN
SIREN
452 402 159
SIRET (siège)
452 402 159 00035
N° TVA intracommunautaire
FR46452402159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 402 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 mars 2004
Siège social
2 RUE DE LA FOURNELLERIE, 45140, SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BASARAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI BASARAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASARAN

KB

KADIR BASARAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2009

YB

YUSUF BASARAN

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BASARAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLESiègeActif

    452 402 159 00035 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820B

  • 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEFermé

    452 402 159 00019 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 6820B

  • 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEFermé

    452 402 159 00027 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BASARAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 18 février 2009

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASARAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASARAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASARAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASARAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASARAN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASARAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASARAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Gérant associé : BASARAN Kadir.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI BASARAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BASARAN ?

Le numéro SIREN de SCI BASARAN est 452 402 159. Le SIRET de son siège social est 452 402 159 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46452402159.

Qui dirige SCI BASARAN ?

SCI BASARAN est dirigée par KADIR BASARAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BASARAN ?

Le siège social de SCI BASARAN est situé 2 rue de la Fournellerie, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle.

SCI BASARAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASARAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASARAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASARAN.

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