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SCI BASC

Active
Siren400 155 982SCI78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURTCréée le 21 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 155 982, SCI BASC est une SCI créée le 21 février 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Sq Furstenberg, 78150 Le Chesnay-Rocquencourt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BRIGITTE BELLOT-PATURET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BASC

Dénomination
SCI BASC
SIREN
400 155 982
SIRET (siège)
400 155 982 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32400155982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 155 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 février 1995
Siège social
3 SQ FURSTENBERG, 78150, LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BASC

Achat de parts sociales de Saic le Chesnay Trianon donnant vocation à jouissance de biens immobiliers situés à le Chesnay (78) 6 square de Tocqueville retrait de ladite société achat de tous autres immeubles cautionnement hypothécaire

Finances de SCI BASC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASC

BB

BRIGITTE BELLOT-PATURET

Gérant

AC

AURELIE CHIOCCHI

Autre

En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2011

SC

STEPHANIE CHIOCCHI

Autre

En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2011

C

CHIOCCHI CHRISTIAN MARCEL AUGUSTE

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BASC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURTSiègeActif

    400 155 982 00012 · ouvert le 21 février 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BASC

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 21 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant : CHIOCCHI CHRISTIAN MARCEL AUGUSTE Co-gérante : BELLOT-PATURET Brigitte en fonction le 18 Octobre 2011 Associé : CHIOCCHI Aurélie en fonction le 18 Octobre 2011 Associé : CHIOCCHI Stéphanie en fonction le 18 Octobre 2011

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1995

Questions fréquentes sur SCI BASC

Quel est le numéro SIREN de SCI BASC ?

Le numéro SIREN de SCI BASC est 400 155 982. Le SIRET de son siège social est 400 155 982 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32400155982.

Qui dirige SCI BASC ?

SCI BASC est dirigée par BRIGITTE BELLOT-PATURET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BASC ?

Le siège social de SCI BASC est situé 3 Sq Furstenberg, 78150 Le Chesnay-Rocquencourt.

SCI BASC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASC.

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