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SCI BASCLE

Active
Siren490 159 241Société civile06110 LE CANNETCréée le 12 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
155 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 159 241, SCI BASCLE est une société civile créée le 12 mai 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Commandant Lamy, 06110 Le Cannet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-POL BABILOTTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BASCLE

Dénomination
SCI BASCLE
SIREN
490 159 241
SIRET (siège)
490 159 241 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27490159241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 159 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
155 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mai 2006
Siège social
1 RUE DU COMMANDANT LAMY, 06110, LE CANNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BASCLE

Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI BASCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASCLE

JB

JEAN-POL BABILOTTE

Gérant

Depuis la création (12 mai 2006) · 20 ans

CB

CLEMENT BABILOTTE

Autre

Depuis la création (12 mai 2006) · 20 ans

BB

BASTIEN BABILOTTE

Autre

Depuis la création (12 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI BASCLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    490 159 241 00010 · ouvert le 10 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BASCLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASCLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI BASCLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BASCLE ?

Le numéro SIREN de SCI BASCLE est 490 159 241. Le SIRET de son siège social est 490 159 241 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27490159241.

Qui dirige SCI BASCLE ?

SCI BASCLE est dirigée par JEAN-POL BABILOTTE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BASCLE ?

Le siège social de SCI BASCLE est situé 1 rue du Commandant Lamy, 06110 Le Cannet.

SCI BASCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASCLE.

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