SCI BASD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI BASD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 1991, identifiée par le SIREN 382 125 995. Son siège social est situé quai Lamade, 13103 Saint-Etienne-du-Gres. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO DIAZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BASD
INSEE- Dénomination
- SCI BASD
- SIREN
- 382 125 995
- SIRET (siège)
- 382 125 995 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84382125995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 125 995
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 mai 1991
- Siège social
- QUAI LAMADE, 13103, SAINT-ETIENNE-DU-GRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASD
Propriété gestion exploitation par bail location ou autrement D-un immeuble sis à st-Etienne du grès13150- Quartier Laurade ,que la société se proposé D-acquérir
Finances de SCI BASD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASD
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 février 2010
Autre
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BASD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13103 SAINT-ETIENNE-DU-GRESSiègeActif
382 125 995 00011 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BASD
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BASD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BASD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BASD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI BASD
Quel est le numéro SIREN de SCI BASD ?
Le numéro SIREN de SCI BASD est 382 125 995. Le SIRET de son siège social est 382 125 995 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84382125995.
Qui dirige SCI BASD ?
SCI BASD est dirigée par BRUNO DIAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASD ?
Le siège social de SCI BASD est situé quai Lamade, 13103 Saint-Etienne-du-Gres.
SCI BASD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASD.
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