SCI BASGAUVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 421 105 503, SCI BASGAUVAL est une SCI créée le 20 août 2003. Elle est domiciliée 36 rue des Sequoias, 64320 Idron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE-CHRISTINE HUMARAUT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BASGAUVAL
INSEE- Dénomination
- SCI BASGAUVAL
- SIREN
- 421 105 503
- SIRET (siège)
- 421 105 503 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR64421105503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 105 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 août 2003
- Siège social
- 36 RUE DES SEQUOIAS, 64320, IDRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASGAUVAL
Propriété, gestion, administration.
Finances de SCI BASGAUVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASGAUVAL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BASGAUVAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64320 IDRONSiègeActif
421 105 503 00021 · ouvert le 05 juillet 2003 · NAF 6820B
- 64122 URRUGNEFermé
421 105 503 00013 · ouvert le 03 novembre 1998 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI BASGAUVAL
INPIComptes annuels de SCI BASGAUVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASGAUVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BASGAUVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASGAUVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASGAUVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASGAUVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BASGAUVAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Co-gérant associé : HUMARAUT Marie-Christine.
- création
Date d'effet : 20 août 2003
Questions fréquentes sur SCI BASGAUVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI BASGAUVAL ?
Le numéro SIREN de SCI BASGAUVAL est 421 105 503. Le SIRET de son siège social est 421 105 503 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64421105503.
Qui dirige SCI BASGAUVAL ?
SCI BASGAUVAL est dirigée par MARIE-CHRISTINE HUMARAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASGAUVAL ?
Le siège social de SCI BASGAUVAL est situé 36 rue des Sequoias, 64320 Idron.
SCI BASGAUVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASGAUVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASGAUVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASGAUVAL.
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