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SCI BASILE

Active
Siren417 777 141SCI57070 METZCréée le 20 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions168 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
77,7 k€
Effectif
Non publié

SCI BASILE est une SCI immatriculée le 20 février 1998 sous le numéro SIREN 417 777 141. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 av de Strasbourg, 57070 Metz. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ALAIN BARTH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BASILE

Dénomination
SCI BASILE
SIREN
417 777 141
SIRET (siège)
417 777 141 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61417777141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 777 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
77 749 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 février 1998
Siège social
98 AV DE STRASBOURG, 57070, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BASILE

PROPRIETE, GESTION A TITRE CIVIL, ADMINISTRATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET MOBILIERS.

Finances de SCI BASILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASILE

AB

ALAIN BARTH

Gérant

Depuis la création (20 février 1998) · 28 ans

Établissements de SCI BASILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57070 METZSiègeActif

    417 777 141 00017 · ouvert le 10 février 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BASILE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASILE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 1998

Questions fréquentes sur SCI BASILE

Quel est le numéro SIREN de SCI BASILE ?

Le numéro SIREN de SCI BASILE est 417 777 141. Le SIRET de son siège social est 417 777 141 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61417777141.

Qui dirige SCI BASILE ?

SCI BASILE est dirigée par ALAIN BARTH, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BASILE ?

Le siège social de SCI BASILE est situé 98 av de Strasbourg, 57070 Metz.

SCI BASILE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASILE.

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