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SCI BASILE

Active
Siren443 500 640SCI57400 SarrebourgCréée le 25 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions168 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
53,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BASILE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 500 640. Elle est domiciliée 15 RUE de la Poste, 57400 Sarrebourg. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MARC MICHAELI, gérant.

Fiche d'identité de SCI BASILE

Dénomination
SCI BASILE
SIREN
443 500 640
SIRET (siège)
443 500 640 00026
N° TVA intracommunautaire
FR74443500640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 500 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
53 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 septembre 2002
Siège social
15 RUE de la Poste, 57400, Sarrebourg
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BASILE

LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION, LA DISPOSITION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES APPORTES OU ACQUIS ET TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A L'OBJET SOCIAL.

Finances de SCI BASILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASILE

MM

MARC MICHAELI

Gérant

SP

STEPHANIE PREVOST

Gérant

MK

Martine KLEINCLAUS

Gérant

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 07 octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BASILE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57400 SarrebourgSiègeActif

    443 500 640 00026 · ouvert le 11 juillet 2002 · NAF 6820B

  • 57400 SARREBOURGFermé

    443 500 640 00018 · ouvert le 11 juillet 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BASILE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 octobre 2024

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASILE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASILE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Gérant : KLEINCLAUS Martine

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI BASILE

Quel est le numéro SIREN de SCI BASILE ?

Le numéro SIREN de SCI BASILE est 443 500 640. Le SIRET de son siège social est 443 500 640 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74443500640.

Qui dirige SCI BASILE ?

SCI BASILE est dirigée par MARC MICHAELI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BASILE ?

Le siège social de SCI BASILE est situé 15 RUE de la Poste, 57400 Sarrebourg.

SCI BASILE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASILE.

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