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SCI BASILIC

Active
Siren821 060 431Société civile06100 NICECréée le 20 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 060 431, SCI BASILIC est une société civile créée le 20 juin 2016. Elle est domiciliée 88 av Cyrille Besset, 06100 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHAEL GRACIEUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BASILIC

Dénomination
SCI BASILIC
SIREN
821 060 431
SIRET (siège)
821 060 431 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68821060431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 060 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juin 2016
Siège social
88 AV CYRILLE BESSET, 06100, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BASILIC

Acquisition, gestion, exploitation, location de tous biens immobiliers situés tant en France qu'à l'étranger.

Finances de SCI BASILIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASILIC

MG

MICHAEL GRACIEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juin 2016) · 10 ans

MM

MICHEL-CHARLES MORSELLI- LOURTET

Autre

Depuis la création (20 juin 2016) · 10 ans

EM

ELISE MORSELLI- LOURTET

Autre

Depuis la création (20 juin 2016) · 10 ans

Établissements de SCI BASILIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06100 NICESiègeActif

    821 060 431 00011 · ouvert le 13 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BASILIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASILIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASILIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASILIC. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASILIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-13

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2016

Questions fréquentes sur SCI BASILIC

Quel est le numéro SIREN de SCI BASILIC ?

Le numéro SIREN de SCI BASILIC est 821 060 431. Le SIRET de son siège social est 821 060 431 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68821060431.

Qui dirige SCI BASILIC ?

SCI BASILIC est dirigée par MICHAEL GRACIEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BASILIC ?

Le siège social de SCI BASILIC est situé 88 av Cyrille Besset, 06100 Nice.

SCI BASILIC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASILIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASILIC.

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