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SCI BASLEY

Active
Siren384 221 503SCI56370 SARZEAUCréée le 29 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
89,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BASLEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 221 503. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue Quatre Vents, 56370 Sarzeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DIDIER BASLEY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BASLEY

Dénomination
SCI BASLEY
SIREN
384 221 503
SIRET (siège)
384 221 503 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38384221503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 221 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
89 030,23 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 janvier 1992
Siège social
63 RUE QUATRE VENTS, 56370, SARZEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BASLEY

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire

Finances de SCI BASLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASLEY

DB

DIDIER BASLEY

Gérant

Depuis la création (29 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI BASLEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56370 SARZEAUSiègeActif

    384 221 503 00012 · ouvert le 26 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BASLEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASLEY. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASLEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI BASLEY

Quel est le numéro SIREN de SCI BASLEY ?

Le numéro SIREN de SCI BASLEY est 384 221 503. Le SIRET de son siège social est 384 221 503 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38384221503.

Qui dirige SCI BASLEY ?

SCI BASLEY est dirigée par DIDIER BASLEY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BASLEY ?

Le siège social de SCI BASLEY est situé 63 rue Quatre Vents, 56370 Sarzeau.

SCI BASLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASLEY.

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