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SCI BASNAT

Active
Siren443 215 587SCI83340 FLASSANS-SUR-ISSOLECréée le 22 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

SCI BASNAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 août 2002, identifiée par le SIREN 443 215 587. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 De Gaulle, 83340 Flassans-sur-Issole. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN PICHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BASNAT

Dénomination
SCI BASNAT
SIREN
443 215 587
SIRET (siège)
443 215 587 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67443215587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 215 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 août 2002
Siège social
81 DE GAULLE, 83340, FLASSANS-SUR-ISSOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BASNAT

L'ACQUISITION - L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU ET LOCATION DES BIENS IMMOBILIERS QUI SERONT ACQUIS - EDIFIES OU NON PAR ELLE - APPOR- TES AU COURS DE SA VIE SOCIALE -

Finances de SCI BASNAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASNAT

SP

SEBASTIEN PICHE

Gérant

Depuis la création (22 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BASNAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83340 FLASSANS-SUR-ISSOLESiègeActif

    443 215 587 00017 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BASNAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASNAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASNAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASNAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASNAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASNAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2002

Questions fréquentes sur SCI BASNAT

Quel est le numéro SIREN de SCI BASNAT ?

Le numéro SIREN de SCI BASNAT est 443 215 587. Le SIRET de son siège social est 443 215 587 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67443215587.

Qui dirige SCI BASNAT ?

SCI BASNAT est dirigée par SEBASTIEN PICHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BASNAT ?

Le siège social de SCI BASNAT est situé 81 De Gaulle, 83340 Flassans-sur-Issole.

SCI BASNAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASNAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASNAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASNAT.

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