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SCI BASNIER

Active
Siren508 345 865SCI61170 SAINT AUBIN D'APPENAICréée le 02 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
26,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BASNIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2008, identifiée par le SIREN 508 345 865. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bois Ronds, 61170 Saint Aubin d'Appenai. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FABRICE BASNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BASNIER

Dénomination
SCI BASNIER
SIREN
508 345 865
SIRET (siège)
508 345 865 00010
N° TVA intracommunautaire
FR18508345865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 345 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
26 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2008
Siège social
LES BOIS RONDS, 61170, SAINT AUBIN D'APPENAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BASNIER

Location locaux d'activités.

Finances de SCI BASNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASNIER

FB

FABRICE BASNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 octobre 2008) · 18 ans

MH

MYRIAM HAU

Autre

Depuis la création (02 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de SCI BASNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61170 SAINT AUBIN D'APPENAISiègeActif

    508 345 865 00010 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BASNIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASNIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-10-02

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2008

Questions fréquentes sur SCI BASNIER

Quel est le numéro SIREN de SCI BASNIER ?

Le numéro SIREN de SCI BASNIER est 508 345 865. Le SIRET de son siège social est 508 345 865 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18508345865.

Qui dirige SCI BASNIER ?

SCI BASNIER est dirigée par FABRICE BASNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BASNIER ?

Le siège social de SCI BASNIER est situé Les Bois Ronds, 61170 Saint Aubin d'Appenai.

SCI BASNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASNIER.

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