SCI BASOCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BASOCHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 1998, identifiée par le SIREN 417 497 799. Elle est domiciliée 17 All Jean-Baptiste Clement, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALFRED GROSCH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BASOCHE
INSEE- Dénomination
- SCI BASOCHE
- SIREN
- 417 497 799
- SIRET (siège)
- 417 497 799 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR18417497799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 497 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 109 763,29 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 janvier 1998
- Siège social
- 17 ALL JEAN-BAPTISTE CLEMENT, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASOCHE
L acquisition la propriété la gestion l administration et leur disposition de tous biens et droits immobiliers l exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis la réalisation de tous travaux de construction la recherche de tous emprunts
Finances de SCI BASOCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASOCHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 janvier 1998) · 28 ans
Établissements de SCI BASOCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeActif
417 497 799 00011 · ouvert le 07 janvier 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BASOCHE
INPIComptes annuels de SCI BASOCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASOCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BASOCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASOCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BASOCHE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/00200
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASOCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BASOCHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 1998
Questions fréquentes sur SCI BASOCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI BASOCHE ?
Le numéro SIREN de SCI BASOCHE est 417 497 799. Le SIRET de son siège social est 417 497 799 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18417497799.
Qui dirige SCI BASOCHE ?
SCI BASOCHE est dirigée par ALFRED GROSCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASOCHE ?
Le siège social de SCI BASOCHE est situé 17 All Jean-Baptiste Clement, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.
SCI BASOCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASOCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASOCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASOCHE.
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