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SCI BASSANESE

Active
Siren378 621 973Société civile06000 NICECréée le 06 juillet 1990

6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI BASSANESE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 621 973. Elle est domiciliée 46 rue Clement Roassal, 06000 Nice. SCI BASSANESE relève du secteur administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). Elle est dirigée par FRANCOISE COSTANTINI, gérant.

Fiche d'identité de SCI BASSANESE

Dénomination
SCI BASSANESE
SIREN
378 621 973
SIRET (siège)
378 621 973 00023
N° TVA intracommunautaire
FR05378621973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 621 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Date de création
06 juillet 1990
Siège social
46 RUE CLEMENT ROASSAL, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BASSANESE

Achat en France de tous immeubles ou fonciers tous travaux d'aménagement de ceux-ci pour les rendre habitables

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BASSANESE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BASSANESE

FC

FRANCOISE COSTANTINI

Gérant

Depuis la création (06 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BASSANESE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    378 621 973 00023 · ouvert le 06 juillet 1990 · NAF 6832A

  • 06000 NICEFermé

    378 621 973 00015 · ouvert le 19 juin 1990 · NAF 703C

Documents juridiques de SCI BASSANESE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2002

  • Acte

Conformité de SCI BASSANESE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASSANESE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BASSANESE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 27 mai 2026 · N° 26/00125

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, juge de l'exécution

    Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00011

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASSANESE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BASSANESE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI BASSANESE

Quel est le numéro SIREN de SCI BASSANESE ?

Le numéro SIREN de SCI BASSANESE est 378 621 973. Le SIRET de son siège social est 378 621 973 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05378621973.

Qui dirige SCI BASSANESE ?

SCI BASSANESE est dirigée par FRANCOISE COSTANTINI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BASSANESE ?

Le siège social de SCI BASSANESE est situé 46 rue Clement Roassal, 06000 Nice.

SCI BASSANESE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASSANESE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASSANESE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASSANESE.

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