SCI BASSE MARTIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 423 223 841, SCI BASSE MARTIENNE est une SCI créée le 4 juin 1999. Son siège social est situé 7 rue de Verdun, 69390 Vourles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par XAVIER MOUILLESEAUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BASSE MARTIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI BASSE MARTIENNE
- SIREN
- 423 223 841
- SIRET (siège)
- 423 223 841 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR26423223841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 223 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juin 1999
- Siège social
- 7 RUE DE VERDUN, 69390, VOURLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BASSE MARTIENNE
Acquisition de tout immeuble en vue de leur location meublé ou non.
Finances de SCI BASSE MARTIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BASSE MARTIENNE
INSEEÉtablissements de SCI BASSE MARTIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69390 VOURLESSiègeActif
423 223 841 00028 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 6820B
- 69440 MORNANTFermé
423 223 841 00010 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BASSE MARTIENNE
INPIComptes annuels de SCI BASSE MARTIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASSE MARTIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BASSE MARTIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASSE MARTIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASSE MARTIENNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BASSE MARTIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BASSE MARTIENNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
CARRIER Dominique Marie-Pascale nom d'usage MOUILLESEAUX devient gérante
- création
Date d'effet : 04 juin 1999
Questions fréquentes sur SCI BASSE MARTIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI BASSE MARTIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI BASSE MARTIENNE est 423 223 841. Le SIRET de son siège social est 423 223 841 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26423223841.
Qui dirige SCI BASSE MARTIENNE ?
SCI BASSE MARTIENNE est dirigée par XAVIER MOUILLESEAUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BASSE MARTIENNE ?
Le siège social de SCI BASSE MARTIENNE est situé 7 rue de Verdun, 69390 Vourles.
SCI BASSE MARTIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BASSE MARTIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BASSE MARTIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASSE MARTIENNE.
Entreprises similaires
Même activité à Vourles