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SCI BAT

Active
Siren492 152 418SCI11300 BRUGAIROLLESCréée le 04 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 152 418, SCI BAT est une SCI créée le 4 octobre 2006. Elle est domiciliée rue du Tilleul le Parc, 11300 Brugairolles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BARBARA JUTEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BAT

Dénomination
SCI BAT
SIREN
492 152 418
SIRET (siège)
492 152 418 00025
N° TVA intracommunautaire
FR90492152418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 152 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 octobre 2006
Siège social
RUE DU TILLEUL LE PARC, 11300, BRUGAIROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BAT

Acquisition de tous biens ou droits immobiliers bâtis ou non location non meublée desdits biens construction de tout immeuble en vue de sa conservation et de sa gestion

Finances de SCI BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAT

TF

TIMOTHY FORD

Associé indéfiniment responsable

BJ

BARBARA JUTEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11300 BRUGAIROLLESSiègeActif

    492 152 418 00025 · ouvert le 11 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 11240 LIGNAIROLLESFermé

    492 152 418 00017 · ouvert le 11 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FORD Barbara, may, madeleine né(e) JUTEAU

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI BAT

Quel est le numéro SIREN de SCI BAT ?

Le numéro SIREN de SCI BAT est 492 152 418. Le SIRET de son siège social est 492 152 418 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90492152418.

Qui dirige SCI BAT ?

SCI BAT est dirigée par BARBARA JUTEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAT ?

Le siège social de SCI BAT est situé rue du Tilleul le Parc, 11300 Brugairolles.

SCI BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAT.

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