SCI BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 838 461 309, SCI BAT est une SCI créée le 27 mars 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che des Sables, 71370 Ouroux-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ALEXIS TETU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BAT
INSEE- Dénomination
- SCI BAT
- SIREN
- 838 461 309
- SIRET (siège)
- 838 461 309 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18838461309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 461 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 mars 2018
- Siège social
- 1 CHE DES SABLES, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAT
L'acquisition par voie d'apport ou d'achat la propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis éventuellement mise à disposition à titre gratuit l'acquisition et la détention desdits biens et droits immobiliers pourra se faire en pleine propriété en nue-propriété ou en usufruit l'emprunt de tous les fonds nécessaires à l'acquisition des immeubles sociaux à l'exécution de tous travaux à la réalisation de son objet social et à la mise en place de toutes surêtés réelles ou autres garanties nécessaires exceptionnellement l'aliénation des immeubles notamment au moyen de vente échange ou apport en société et plus généralement toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet susceptible d'en faciliter la réalisation à condition toutefois d'en respecter le caractère civil
Finances de SCI BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAT
INSEEÉtablissements de SCI BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif
838 461 309 00018 · ouvert le 20 janvier 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BAT
INPIComptes annuels de SCI BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-27 · Début d'activité : 2018-01-20
- création
Date d'effet : 27 mars 2018
Questions fréquentes sur SCI BAT
Quel est le numéro SIREN de SCI BAT ?
Le numéro SIREN de SCI BAT est 838 461 309. Le SIRET de son siège social est 838 461 309 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18838461309.
Qui dirige SCI BAT ?
SCI BAT est dirigée par ALEXIS TETU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAT ?
Le siège social de SCI BAT est situé 1 Che des Sables, 71370 Ouroux-sur-Saone.
SCI BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAT.
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