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SCI BATANT

Active
Siren502 123 128SCI11290 MontréalCréée le 28 janvier 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI BATANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 123 128. Son siège social est situé Garric, 11290 Montréal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par WILLIAM MULETTA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BATANT

Dénomination
SCI BATANT
SIREN
502 123 128
SIRET (siège)
502 123 128 00022
N° TVA intracommunautaire
FR39502123128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 123 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 2008
Siège social
Garric, 11290, Montréal
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BATANT

Acquisition, gestion, location et administration de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI BATANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BATANT

MC

MELANIE COTS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2008) · 18 ans

WM

WILLIAM MULETTA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2008) · 18 ans

BM

BATISTE MULETTA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2008) · 18 ans

AM

ANTOINE MULETTA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de SCI BATANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11290 MontréalSiègeActif

    502 123 128 00022 · ouvert le 18 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 13510 EGUILLESFermé

    502 123 128 00014 · ouvert le 18 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BATANT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI BATANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BATANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BATANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BATANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BATANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BATANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BATANT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Immatriculée le 2025-01-22 · Début d'activité : 2024-11-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-28 · Début d'activité : 2008-01-18

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI BATANT

Quel est le numéro SIREN de SCI BATANT ?

Le numéro SIREN de SCI BATANT est 502 123 128. Le SIRET de son siège social est 502 123 128 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39502123128.

Qui dirige SCI BATANT ?

SCI BATANT est dirigée par WILLIAM MULETTA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BATANT ?

Le siège social de SCI BATANT est situé Garric, 11290 Montréal.

SCI BATANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BATANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BATANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BATANT.