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SCI BATI BLOIS

Active
Siren519 085 963SCI45700 VillemandeurCréée le 29 décembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
4,5 k€

SCI BATI BLOIS est une SCI immatriculée le 29 décembre 2009 sous le numéro SIREN 519 085 963. Elle est domiciliée 15 RUE des Pellerins, 45700 Villemandeur. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). XAVIER LEBRASSEUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BATI BLOIS

Dénomination
SCI BATI BLOIS
SIREN
519 085 963
SIRET (siège)
519 085 963 00022
N° TVA intracommunautaire
FR16519085963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 085 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 décembre 2009
Siège social
15 RUE des Pellerins, 45700, Villemandeur
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BATI BLOIS

Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, construction, apports ou autrement

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Finances de SCI BATI BLOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BATI BLOIS

PB

PIERRE BAULARD

Associé indéfiniment responsable

DF

DIMITRI FRAPPART

Associé indéfiniment responsable

SH

SYLVAIN HABRAN

Associé indéfiniment responsable

DH

DAVID HÉRIX

Associé indéfiniment responsable

XL

XAVIER LEBRASSEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

CL

CHARLINE LEFEVRE

Associé indéfiniment responsable

PL

PIERRE LEGRAND

Associé indéfiniment responsable

HL

HUBERT LEGRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 décembre 2009) · 16 ans

IL

ISABELLE LEPRINCE

Associé indéfiniment responsable

NM

NICOLAS MEUNIER

Associé indéfiniment responsable

OM

OLIVIER MIALON

Associé indéfiniment responsable

RM

ROMARIC MIRALLAS

Associé indéfiniment responsable

AR

ARNAUD ROUSSELET

Associé indéfiniment responsable

FS

FREDERIC SAUVAGE

Associé indéfiniment responsable

JT

JEROME TRIMOUILLE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

LM

Ludovic Franck, modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Lebrasseur, Xavier Mougel,

modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Legrand, Hubert, Gérant Associé · jusqu'à mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BATI BLOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45700 VillemandeurSiègeActif

    519 085 963 00022 · ouvert le 19 mars 2026 · NAF 6820B

  • 45700 VILLEMANDEURFermé

    519 085 963 00014 · ouvert le 15 décembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BATI BLOIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 22 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 29 février 2016

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI BATI BLOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BATI BLOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BATI BLOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BATI BLOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BATI BLOIS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Legrand, Hubert, Gérant Associé partant : Mougel, Ludovic Franck, modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Lebrasseur, Xavier

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-29 · Début d'activité : 2009-12-15

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2009

Questions fréquentes sur SCI BATI BLOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI BATI BLOIS ?

Le numéro SIREN de SCI BATI BLOIS est 519 085 963. Le SIRET de son siège social est 519 085 963 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16519085963.

Qui dirige SCI BATI BLOIS ?

SCI BATI BLOIS est dirigée par XAVIER LEBRASSEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BATI BLOIS ?

Le siège social de SCI BATI BLOIS est situé 15 RUE des Pellerins, 45700 Villemandeur.

SCI BATI BLOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BATI BLOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BATI BLOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BATI BLOIS.