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SCI BATI NEMOURS

Active
Siren809 520 737SCI45700 VillemandeurCréée le 10 février 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 809 520 737, SCI BATI NEMOURS est une SCI créée le 10 février 2015. Elle est domiciliée 15 RUE des Pellerins, 45700 Villemandeur. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ARNAUD ROUSSELET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BATI NEMOURS

Dénomination
SCI BATI NEMOURS
SIREN
809 520 737
SIRET (siège)
809 520 737 00028
N° TVA intracommunautaire
FR92809520737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 520 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 février 2015
Siège social
15 RUE des Pellerins, 45700, Villemandeur
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BATI NEMOURS

L'acquisition la propriété l'administration l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange construction apports ou autrements

Finances de SCI BATI NEMOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BATI NEMOURS

DF

DIMITRI FRAPPART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

SH

SYLVAIN HABRAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

DH

DAVID HERIX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

XL

XAVIER LEBRASSEUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

CL

CHARLINE LEFEVRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

HL

HUBERT LEGRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

PL

PIERRE-YVES LEGRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

IL

ISABELLE LEPRINCE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

NM

NICOLAS MEUNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

OM

OLIVIER MIALON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

RM

ROMARIC MIRALLAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

AR

ARNAUD ROUSSELET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

FS

FREDERIC SAUVAGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

JT

JEROME TRIMOUILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

Établissements de SCI BATI NEMOURS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45700 VillemandeurSiègeActif

    809 520 737 00028 · ouvert le 19 mars 2026 · NAF 6820B

  • 45700 VILLEMANDEURFermé

    809 520 737 00010 · ouvert le 05 janvier 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BATI NEMOURS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 22 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 février 2021

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 23 février 2016

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI BATI NEMOURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BATI NEMOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BATI NEMOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BATI NEMOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BATI NEMOURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BATI NEMOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BATI NEMOURS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-10 · Début d'activité : 2015-01-05

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2015

Questions fréquentes sur SCI BATI NEMOURS

Quel est le numéro SIREN de SCI BATI NEMOURS ?

Le numéro SIREN de SCI BATI NEMOURS est 809 520 737. Le SIRET de son siège social est 809 520 737 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92809520737.

Qui dirige SCI BATI NEMOURS ?

SCI BATI NEMOURS est dirigée par ARNAUD ROUSSELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 14 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BATI NEMOURS ?

Le siège social de SCI BATI NEMOURS est situé 15 RUE des Pellerins, 45700 Villemandeur.

SCI BATI NEMOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BATI NEMOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BATI NEMOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BATI NEMOURS.