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SCI BATIBOIS

Active
Siren349 295 493SCI69930 ST LAURENT-DE-CHAMOUSSETCréée le 19 janvier 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI BATIBOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 1989, identifiée par le SIREN 349 295 493. Son siège social est situé Les Roches, 69930 St Laurent-de-Chamousset. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERIC BERTHOUD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BATIBOIS

Dénomination
SCI BATIBOIS
SIREN
349 295 493
SIRET (siège)
349 295 493 00010
N° TVA intracommunautaire
FR50349295493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 295 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 janvier 1989
Siège social
LES ROCHES, 69930, ST LAURENT-DE-CHAMOUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BATIBOIS

Location nue

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Finances de SCI BATIBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BATIBOIS

FB

FREDERIC BERTHOUD

Autre

En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2016

FB

FABIEN BERTHOUD

Autre

En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BATIBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69930 ST LAURENT-DE-CHAMOUSSETSiègeActif

    349 295 493 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BATIBOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCI BATIBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BATIBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BATIBOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BATIBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BATIBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BERTHOUD Gilles Marie nom d'usage : BERTHOUD n'est plus gérant. BERTHOUD Fabien nom d'usage : BERTHOUD devient gérant. BERTHOUD Frédéric nom d'usage : BERTHOUD devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI BATIBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI BATIBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI BATIBOIS est 349 295 493. Le SIRET de son siège social est 349 295 493 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50349295493.

Qui dirige SCI BATIBOIS ?

SCI BATIBOIS est dirigée par FREDERIC BERTHOUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BATIBOIS ?

Le siège social de SCI BATIBOIS est situé Les Roches, 69930 St Laurent-de-Chamousset.

SCI BATIBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BATIBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BATIBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BATIBOIS.