SCI BATIVAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 263 158, SCI BATIVAC est une SCI créée le 29 juin 2011. Elle est domiciliée 44 rue de la Vaure, 42290 Sorbiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-NOEL CHAPUIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BATIVAC
INSEE- Dénomination
- SCI BATIVAC
- SIREN
- 533 263 158
- SIRET (siège)
- 533 263 158 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11533263158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 263 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juin 2011
- Siège social
- 44 RUE DE LA VAURE, 42290, SORBIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BATIVAC
L'acquisition, la construction et la gestion de tous biens immobiliers
Finances de SCI BATIVAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BATIVAC
INSEEÉtablissements de SCI BATIVAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42290 SORBIERSSiègeActif
533 263 158 00016 · ouvert le 14 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BATIVAC
INPIComptes annuels de SCI BATIVAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BATIVAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BATIVAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BATIVAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BATIVAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BATIVAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BATIVAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-14
- création
Date d'effet : 29 juin 2011
Questions fréquentes sur SCI BATIVAC
Quel est le numéro SIREN de SCI BATIVAC ?
Le numéro SIREN de SCI BATIVAC est 533 263 158. Le SIRET de son siège social est 533 263 158 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11533263158.
Qui dirige SCI BATIVAC ?
SCI BATIVAC est dirigée par JEAN-NOEL CHAPUIS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BATIVAC ?
Le siège social de SCI BATIVAC est situé 44 rue de la Vaure, 42290 Sorbiers.
SCI BATIVAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BATIVAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BATIVAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BATIVAC.
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