SCI BATYSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
SCI BATYSSE est une SCI immatriculée le 8 novembre 2016 sous le numéro SIREN 515 322 667. Son siège social est situé Ld les Grands Villards, 42820 Ambierle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIANNE BATY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BATYSSE
INSEE- Dénomination
- SCI BATYSSE
- SIREN
- 515 322 667
- SIRET (siège)
- 515 322 667 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR55515322667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 322 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2016
- Siège social
- LD LES GRANDS VILLARDS, 42820, AMBIERLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BATYSSE
L'acquisition, la propriété, l'administration, et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et de tous biens et droits immobiliers, dont elle pourrait devenir pro- Prietaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de SCI BATYSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BATYSSE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 novembre 2016) · 9 ans
Établissements de SCI BATYSSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42820 AMBIERLESiègeActif
515 322 667 00020 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 6820B
- 45240 MENESTREAU-EN-VILLETTEFermé
515 322 667 00012 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BATYSSE
INPIComptes annuels de SCI BATYSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BATYSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BATYSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BATYSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BATYSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BATYSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BATYSSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant Associé indéfiniment responsable : BATY Marianne Associé indéfiniment responsable : BRISSE Patrick
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-07 · Début d'activité : 2009-10-01
- création
Date d'effet : 08 novembre 2016
Questions fréquentes sur SCI BATYSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI BATYSSE ?
Le numéro SIREN de SCI BATYSSE est 515 322 667. Le SIRET de son siège social est 515 322 667 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55515322667.
Qui dirige SCI BATYSSE ?
SCI BATYSSE est dirigée par MARIANNE BATY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BATYSSE ?
Le siège social de SCI BATYSSE est situé Ld les Grands Villards, 42820 Ambierle.
SCI BATYSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BATYSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BATYSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BATYSSE.
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