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SCI BAUZONNET

Fermée
Siren391 571 684SCI39100 DOLERadiée le 20 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 571 684, SCI BAUZONNET est une SCI créée le 15 juillet 1993. Son siège social est situé 6 rue Bauzonnet, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL BAILLY, gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 février 2025.

Fiche d'identité de SCI BAUZONNET

Dénomination
SCI BAUZONNET
SIREN
391 571 684
SIRET (siège)
391 571 684 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56391571684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 571 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 1993
Date de radiation
20 février 2025
Siège social
6 RUE BAUZONNET, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI BAUZONNET

ACQUISITION PROPRIETE ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTRES...

Finances de SCI BAUZONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAUZONNET

MB

MICHEL BAILLY

Gérant

Depuis la création (15 juillet 1993) · 33 ans

Établissements de SCI BAUZONNET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39100 DOLESiègeFermé

    391 571 684 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAUZONNET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAUZONNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAUZONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAUZONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAUZONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BAUZONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAUZONNET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 20 février 2025

Questions fréquentes sur SCI BAUZONNET

Quel est le numéro SIREN de SCI BAUZONNET ?

Le numéro SIREN de SCI BAUZONNET est 391 571 684. Le SIRET de son siège social est 391 571 684 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56391571684.

Qui dirige SCI BAUZONNET ?

SCI BAUZONNET est dirigée par MICHEL BAILLY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BAUZONNET ?

Le siège social de SCI BAUZONNET est situé 6 rue Bauzonnet, 39100 Dole.

SCI BAUZONNET est-elle toujours en activité ?

Non, SCI BAUZONNET n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 février 2025.

SCI BAUZONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAUZONNET.

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