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SCI BAVY

Active
Siren478 344 500SCI13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 20 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BAVY est une SCI immatriculée le 20 août 2004 sous le numéro SIREN 478 344 500. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 T rue Roumanille, 13090 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. YVON LEPEUCH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BAVY

Dénomination
SCI BAVY
SIREN
478 344 500
SIRET (siège)
478 344 500 00028
N° TVA intracommunautaire
FR89478344500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 344 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 août 2004
Siège social
7 T RUE ROUMANILLE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BAVY

acquisition administration et gestion D'un bien immobilier sis 230 bd de la libération 04100 Manosque et de tous autres biens de même nature dont elle viendrait A être propriétaire

Finances de SCI BAVY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAVY

YL

YVON LEPEUCH

Gérant

Depuis la création (20 août 2004) · 22 ans

Établissements de SCI BAVY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    478 344 500 00028 · ouvert le 13 août 2004 · NAF 6820B

  • 13100 SAINT-MARC-JAUMEGARDEFermé

    478 344 500 00010 · ouvert le 13 août 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAVY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAVY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAVY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAVY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAVY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAVY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAVY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAVY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2004

Questions fréquentes sur SCI BAVY

Quel est le numéro SIREN de SCI BAVY ?

Le numéro SIREN de SCI BAVY est 478 344 500. Le SIRET de son siège social est 478 344 500 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89478344500.

Qui dirige SCI BAVY ?

SCI BAVY est dirigée par YVON LEPEUCH, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BAVY ?

Le siège social de SCI BAVY est situé 7 T rue Roumanille, 13090 Aix-en-Provence.

SCI BAVY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAVY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAVY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAVY.

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