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SCI BAYARD ARNIAC

Active
Siren378 417 612SCI13200 ARLESCréée le 19 juin 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 417 612, SCI BAYARD ARNIAC est une SCI créée le 19 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue Moliere, 13200 Arles. SCI BAYARD ARNIAC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). DIDIER BAYARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BAYARD ARNIAC

Dénomination
SCI BAYARD ARNIAC
SIREN
378 417 612
SIRET (siège)
378 417 612 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59378417612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 417 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 juin 1990
Siège social
37 RUE MOLIERE, 13200, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAYARD ARNIAC

L'achat et la vente d'immeuble ou appartement et, en général toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BAYARD ARNIAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAYARD ARNIAC

DB

DIDIER BAYARD

Gérant

Depuis la création (19 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BAYARD ARNIAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    378 417 612 00017 · ouvert le 19 juin 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BAYARD ARNIAC

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI BAYARD ARNIAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAYARD ARNIAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAYARD ARNIAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAYARD ARNIAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BAYARD ARNIAC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI BAYARD ARNIAC

Quel est le numéro SIREN de SCI BAYARD ARNIAC ?

Le numéro SIREN de SCI BAYARD ARNIAC est 378 417 612. Le SIRET de son siège social est 378 417 612 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59378417612.

Qui dirige SCI BAYARD ARNIAC ?

SCI BAYARD ARNIAC est dirigée par DIDIER BAYARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BAYARD ARNIAC ?

Le siège social de SCI BAYARD ARNIAC est situé 37 rue Moliere, 13200 Arles.

SCI BAYARD ARNIAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAYARD ARNIAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAYARD ARNIAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAYARD ARNIAC.

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