SCI BAYARD ARNIAC
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 304,9 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 417 612, SCI BAYARD ARNIAC est une SCI créée le 19 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue Moliere, 13200 Arles. SCI BAYARD ARNIAC relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). DIDIER BAYARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAYARD ARNIAC
INSEE- Dénomination
- SCI BAYARD ARNIAC
- SIREN
- 378 417 612
- SIRET (siège)
- 378 417 612 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59378417612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 417 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 juin 1990
- Siège social
- 37 RUE MOLIERE, 13200, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAYARD ARNIAC
L'achat et la vente d'immeuble ou appartement et, en général toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social.
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Finances de SCI BAYARD ARNIAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAYARD ARNIAC
INSEEÉtablissements de SCI BAYARD ARNIAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
378 417 612 00017 · ouvert le 19 juin 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BAYARD ARNIAC
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI BAYARD ARNIAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAYARD ARNIAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAYARD ARNIAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAYARD ARNIAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BAYARD ARNIAC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI BAYARD ARNIAC
Quel est le numéro SIREN de SCI BAYARD ARNIAC ?
Le numéro SIREN de SCI BAYARD ARNIAC est 378 417 612. Le SIRET de son siège social est 378 417 612 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59378417612.
Qui dirige SCI BAYARD ARNIAC ?
SCI BAYARD ARNIAC est dirigée par DIDIER BAYARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BAYARD ARNIAC ?
Le siège social de SCI BAYARD ARNIAC est situé 37 rue Moliere, 13200 Arles.
SCI BAYARD ARNIAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAYARD ARNIAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAYARD ARNIAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAYARD ARNIAC.
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