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SCI BAYOL

Active
Siren432 119 360SCI92140 CLAMARTCréée le 07 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BAYOL est une SCI immatriculée le 7 juillet 2011 sous le numéro SIREN 432 119 360. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B rue Pierre et Marie Curie, 92140 Clamart. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIAN BAYOL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BAYOL

Dénomination
SCI BAYOL
SIREN
432 119 360
SIRET (siège)
432 119 360 00027
N° TVA intracommunautaire
FR40432119360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 119 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juillet 2011
Siège social
9 B RUE PIERRE ET MARIE CURIE, 92140, CLAMART
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BAYOL

ACQUISITIONS ET LOCATIONS DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI BAYOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAYOL

PB

PATRICE BAYOL

Autre

Depuis la création (07 juillet 2011) · 15 ans

CB

CHRISTINE BAYOL

Autre

Depuis la création (07 juillet 2011) · 15 ans

CB

CHRISTIAN BAYOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2011) · 15 ans

PP

PAULETTE PAULHE

Autre

Depuis la création (07 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCI BAYOL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeActif

    432 119 360 00027 · ouvert le 26 juin 2000 · NAF 6820B

  • 75013 PARISFermé

    432 119 360 00019 · ouvert le 26 juin 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAYOL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAYOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAYOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAYOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAYOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAYOL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAYOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAYOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : BAYOL Christian Associé : BAYOL Patrice Associé : PAULHE Paulette Associé : BAYOL Christine

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI BAYOL

Quel est le numéro SIREN de SCI BAYOL ?

Le numéro SIREN de SCI BAYOL est 432 119 360. Le SIRET de son siège social est 432 119 360 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40432119360.

Qui dirige SCI BAYOL ?

SCI BAYOL est dirigée par CHRISTIAN BAYOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAYOL ?

Le siège social de SCI BAYOL est situé 9 B rue Pierre et Marie Curie, 92140 Clamart.

SCI BAYOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAYOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAYOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAYOL.

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