SCI BAYT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 522 514 439, SCI BAYT est une SCI créée le 18 mai 2010. Elle est domiciliée 3 Pl des Genottes, 95800 Cergy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DJAHID MOHAMED exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAYT
INSEE- Dénomination
- SCI BAYT
- SIREN
- 522 514 439
- SIRET (siège)
- 522 514 439 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR49522514439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 514 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mai 2010
- Siège social
- 3 PL DES GENOTTES, 95800, CERGY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAYT
La propriété, la gestion et, plus particulièrement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir ou de construire et toutes opérations se rattachant à l'objet social.
Finances de SCI BAYT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAYT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 février 2017
Anciens dirigeants (6)
Gérant, Associé · de octobre 2020 à juillet 2026
Associé · de octobre 2020 à juillet 2026
Associé · de octobre 2020 à juillet 2026
Associé · de octobre 2020 à juillet 2026
Yannis en fonction le 27 Janvier 2017 TEMAL
Gérant Associé · de février 2017 à octobre 2020
Bouziane Associé : MOHAMED Nizamudeen KHLOUF
Gérant associé · de mai 2010 à février 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BAYT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 95800 CERGYSiègeActif
522 514 439 00036 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 6820B
- 95000 CERGYFermé
522 514 439 00010 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 6820B
- 95000 CERGYFermé
522 514 439 00028 · ouvert le 27 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAYT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BAYT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAYT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAYT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAYT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAYT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAYT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAYT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOHAMED Djahid ; Associé indéfiniment responsable : MOHAMED Nizamudeen ; Associé indéfiniment responsable : MOHAMED Sarah ; Associé indéfiniment responsable : MOHAMED Zainab, Rhoulood ; Associé indéfiniment responsable : MOHAMED Hajar, Nabila
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Gérant, Associé : MOHAMED Jainoudeen ; Associé : MOHAMED Oussin ; Associé : LOU Patrick ; Associé : MOHAMED Mainoudeen
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Associé : MOHAMED Nizamudeen en fonction le 18 Mai 2010 ; Gérant Associé : TEMAL Yannis en fonction le 27 Janvier 2017
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-05-01
- création
Date d'effet : 18 mai 2010
Questions fréquentes sur SCI BAYT
Quel est le numéro SIREN de SCI BAYT ?
Le numéro SIREN de SCI BAYT est 522 514 439. Le SIRET de son siège social est 522 514 439 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49522514439.
Qui dirige SCI BAYT ?
SCI BAYT est dirigée par DJAHID MOHAMED, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAYT ?
Le siège social de SCI BAYT est situé 3 Pl des Genottes, 95800 Cergy.
SCI BAYT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAYT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAYT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAYT.
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