SCI BAZALAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 28,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BAZALAC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 2000, identifiée par le SIREN 432 589 182. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Marcel Pagnol, 11570 Cazilhac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BENOIT RIVEROLA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BAZALAC
INSEE- Dénomination
- SCI BAZALAC
- SIREN
- 432 589 182
- SIRET (siège)
- 432 589 182 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96432589182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 589 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 28 568,95 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 août 2000
- Siège social
- 1 RUE MARCEL PAGNOL, 11570, CAZILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAZALAC
ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT OU D'ACHAT, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS, BATIS OU NON BATIS
Finances de SCI BAZALAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAZALAC
INSEEÉtablissements de SCI BAZALAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11570 CAZILHACSiègeActif
432 589 182 00018 · ouvert le 08 août 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAZALAC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BAZALAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAZALAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAZALAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAZALAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAZALAC. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 23/00235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mars 1999 · N° 97-21.813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAZALAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAZALAC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 août 2000
Questions fréquentes sur SCI BAZALAC
Quel est le numéro SIREN de SCI BAZALAC ?
Le numéro SIREN de SCI BAZALAC est 432 589 182. Le SIRET de son siège social est 432 589 182 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96432589182.
Qui dirige SCI BAZALAC ?
SCI BAZALAC est dirigée par BENOIT RIVEROLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAZALAC ?
Le siège social de SCI BAZALAC est situé 1 rue Marcel Pagnol, 11570 Cazilhac.
SCI BAZALAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAZALAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAZALAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAZALAC.
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