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SCI BAZEILLES

Active
Siren433 472 446SCI75013 PARISCréée le 07 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
106 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 472 446, SCI BAZEILLES est une SCI créée le 7 novembre 2000. Son siège social est situé 5 rue Rubens, 75013 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHELE HAIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BAZEILLES

Dénomination
SCI BAZEILLES
SIREN
433 472 446
SIRET (siège)
433 472 446 00015
N° TVA intracommunautaire
FR42433472446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 472 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
106 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2000
Siège social
5 RUE RUBENS, 75013, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAZEILLES

LA PROPRIETE , L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES CI-APRES APPORTES A LA SOCIETE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAITDEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE OU AUTREMENT

Finances de SCI BAZEILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAZEILLES

MH

MICHELE HAIS

Gérant

Depuis la création (07 novembre 2000) · 25 ans

PP

PIERRE PASQUINELLI

Gérant

Depuis la création (07 novembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI BAZEILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    433 472 446 00015 · ouvert le 12 octobre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAZEILLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAZEILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAZEILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAZEILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAZEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAZEILLES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAZEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAZEILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI BAZEILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI BAZEILLES ?

Le numéro SIREN de SCI BAZEILLES est 433 472 446. Le SIRET de son siège social est 433 472 446 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42433472446.

Qui dirige SCI BAZEILLES ?

SCI BAZEILLES est dirigée par MICHELE HAIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAZEILLES ?

Le siège social de SCI BAZEILLES est situé 5 rue Rubens, 75013 Paris.

SCI BAZEILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAZEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAZEILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAZEILLES.

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