SCI BAZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BAZEL est une SCI immatriculée le 13 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 128 670. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 B rue de Vignolles, 51200 Epernay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NICOLE BASSAGET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAZEL
INSEE- Dénomination
- SCI BAZEL
- SIREN
- 438 128 670
- SIRET (siège)
- 438 128 670 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35438128670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 128 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 520 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 2001
- Siège social
- 24 B RUE DE VIGNOLLES, 51200, EPERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAZEL
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI BAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAZEL
INSEEÉtablissements de SCI BAZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51200 EPERNAYSiègeActif
438 128 670 00017 · ouvert le 13 juin 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAZEL
INPIComptes annuels de SCI BAZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAZEL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 13 février 2025 · N° 24/02575
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/04832
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mars 1998 · N° 95-30.163
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAZEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI BAZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI BAZEL ?
Le numéro SIREN de SCI BAZEL est 438 128 670. Le SIRET de son siège social est 438 128 670 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35438128670.
Qui dirige SCI BAZEL ?
SCI BAZEL est dirigée par NICOLE BASSAGET, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAZEL ?
Le siège social de SCI BAZEL est situé 24 B rue de Vignolles, 51200 Epernay.
SCI BAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAZEL.
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