SCI BAZIGNAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 565 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BAZIGNAN est une SCI immatriculée le 1er juillet 1999 sous le numéro SIREN 423 505 106. Elle est domiciliée 83 av Emile Zola, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GERARD DOUSSAU DE BAZIGNAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAZIGNAN
INSEE- Dénomination
- SCI BAZIGNAN
- SIREN
- 423 505 106
- SIRET (siège)
- 423 505 106 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR18423505106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 505 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 565 440 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 1999
- Siège social
- 83 AV EMILE ZOLA, 75015, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAZIGNAN
LA PROPRIETE L'ACQUISITION LA GESTION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI BAZIGNAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAZIGNAN
INSEEÉtablissements de SCI BAZIGNAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
423 505 106 00017 · ouvert le 24 juin 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAZIGNAN
INPIComptes annuels de SCI BAZIGNAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAZIGNAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAZIGNAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAZIGNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAZIGNAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAZIGNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAZIGNAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 01 juillet 1999
Questions fréquentes sur SCI BAZIGNAN
Quel est le numéro SIREN de SCI BAZIGNAN ?
Le numéro SIREN de SCI BAZIGNAN est 423 505 106. Le SIRET de son siège social est 423 505 106 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18423505106.
Qui dirige SCI BAZIGNAN ?
SCI BAZIGNAN est dirigée par GERARD DOUSSAU DE BAZIGNAN, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAZIGNAN ?
Le siège social de SCI BAZIGNAN est situé 83 av Emile Zola, 75015 Paris.
SCI BAZIGNAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAZIGNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAZIGNAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAZIGNAN.
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