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SCI BBNS

Active
Siren444 196 596SCI11400 CASTELNAUDARYCréée le 22 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BBNS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 196 596. Elle est domiciliée 7 All des Erables Chez M. Belmas, 11400 Castelnaudary. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD BELMAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BBNS

Dénomination
SCI BBNS
SIREN
444 196 596
SIRET (siège)
444 196 596 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17444196596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 196 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 2002
Siège social
7 ALL DES ERABLES CHEZ M. BELMAS, 11400, CASTELNAUDARY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BBNS

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS COMPOSANT ET QUI COMPOSERONT SON PATRIMOINE

Finances de SCI BBNS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BBNS

BB

BERNARD BELMAS

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI BBNS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11400 CASTELNAUDARYSiègeActif

    444 196 596 00019 · ouvert le 13 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BBNS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BBNS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BBNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BBNS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BBNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BBNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BBNS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI BBNS

Quel est le numéro SIREN de SCI BBNS ?

Le numéro SIREN de SCI BBNS est 444 196 596. Le SIRET de son siège social est 444 196 596 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17444196596.

Qui dirige SCI BBNS ?

SCI BBNS est dirigée par BERNARD BELMAS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BBNS ?

Le siège social de SCI BBNS est situé 7 All des Erables Chez M. Belmas, 11400 Castelnaudary.

SCI BBNS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BBNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BBNS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BBNS.

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