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SCI BBSMA

Active
Siren512 026 683SCI06140 VENCECréée le 23 avril 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BBSMA est une SCI immatriculée le 23 avril 2009 sous le numéro SIREN 512 026 683. Son siège social est situé 2491 Rte de Cagnes, 06140 Vence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERNARD BORGHINI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BBSMA

Dénomination
SCI BBSMA
SIREN
512 026 683
SIRET (siège)
512 026 683 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89512026683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 026 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2009
Siège social
2491 RTE DE CAGNES, 06140, VENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BBSMA

Acquisition, la proprété, la gestion par voie de location, de tous immeubles et droits immobiliers.

Finances de SCI BBSMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BBSMA

Anciens dirigeants (1)

SB

Sante. Associé : TORRE Maria Antonietta BORGHINI

Associé gérant · de avril 2009 à janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BBSMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06140 VENCESiègeActif

    512 026 683 00015 · ouvert le 14 avril 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BBSMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI BBSMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BBSMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BBSMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BBSMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BBSMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BBSMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BBSMA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    BORGHINI Bernard nom d'usage : BORGHINI devient gérant. BORGHINI Sante nom d'usage : BORGHINI n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-14

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI BBSMA

Quel est le numéro SIREN de SCI BBSMA ?

Le numéro SIREN de SCI BBSMA est 512 026 683. Le SIRET de son siège social est 512 026 683 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89512026683.

Qui dirige SCI BBSMA ?

SCI BBSMA est dirigée par BERNARD BORGHINI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BBSMA ?

Le siège social de SCI BBSMA est situé 2491 Rte de Cagnes, 06140 Vence.

SCI BBSMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BBSMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BBSMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BBSMA.