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SCI BC EPENOTTES

Active
Siren527 982 862SCI25000 BESANCONCréée le 03 novembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI BC EPENOTTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2010, identifiée par le SIREN 527 982 862. Elle est domiciliée 6 rue Gerard Mantion Technopole Temis le Trigone, 25000 Besancon. SCI BC EPENOTTES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ERIK CHOPARD LALLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BC EPENOTTES

Dénomination
SCI BC EPENOTTES
SIREN
527 982 862
SIRET (siège)
527 982 862 00023
N° TVA intracommunautaire
FR96527982862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 982 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 novembre 2010
Siège social
6 RUE GERARD MANTION TECHNOPOLE TEMIS LE TRIGONE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BC EPENOTTES

Location d'immeubles

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Finances de SCI BC EPENOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BC EPENOTTES

EC

ERIK CHOPARD LALLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 novembre 2010) · 16 ans

E

ECL SAINT CHRISTOPHE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 novembre 2010) · 16 ans

Établissements de SCI BC EPENOTTES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    527 982 862 00023 · ouvert le 15 octobre 2010 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    527 982 862 00015 · ouvert le 15 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BC EPENOTTES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2010

  • Acte

Conformité de SCI BC EPENOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BC EPENOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BC EPENOTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BC EPENOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BC EPENOTTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-03 · Début d'activité : 2010-10-15

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2010

Questions fréquentes sur SCI BC EPENOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI BC EPENOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI BC EPENOTTES est 527 982 862. Le SIRET de son siège social est 527 982 862 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96527982862.

Qui dirige SCI BC EPENOTTES ?

SCI BC EPENOTTES est dirigée par ERIK CHOPARD LALLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BC EPENOTTES ?

Le siège social de SCI BC EPENOTTES est situé 6 rue Gerard Mantion Technopole Temis le Trigone, 25000 Besancon.

SCI BC EPENOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BC EPENOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BC EPENOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BC EPENOTTES.