SCI BEAU SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 83,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 560 428, SCI BEAU SOLEIL est une SCI créée le 23 octobre 1990. Elle est domiciliée La Vanelle, 84400 Gargas. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ALDO PAPASOGLI TACCA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BEAU SOLEIL
INSEE- Dénomination
- SCI BEAU SOLEIL
- SIREN
- 379 560 428
- SIRET (siège)
- 379 560 428 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42379560428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 560 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 83 237,16 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 octobre 1990
- Siège social
- LA VANELLE, 84400, GARGAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEAU SOLEIL
acquisition D'un immeuble ; acquisition gestion exploitation vente de tous biens et droits immobiliers et toutes opérations financières mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant A L'objet social
Finances de SCI BEAU SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEAU SOLEIL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2022
Gérant
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2022
Gérant
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BEAU SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84400 GARGASSiègeActif
379 560 428 00011 · ouvert le 23 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BEAU SOLEIL
INPIComptes annuels de SCI BEAU SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEAU SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00080
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Tribunal judiciaire, sAISIES IMMOBILIERES
Décision du 24 avril 2026 · N° 25/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 février 2026 · N° 24-18.604
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Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 29 janvier 2026 · N° 2026000190
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Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/01391
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Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 24/04466
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Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00888
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 02 juin 2025 · N° 25/00891
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Tribunal judiciaire, 4ème Chambre Cab E
Décision du 21 novembre 2024 · N° 20/10423
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 07 mai 2024 · N° 21/01358
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 novembre 2023 · N° 22/02010
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 décembre 2019 · N° 17-85.083
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2000 · N° 98-41.952
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 novembre 2000 · N° 97-18.706
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2000 · N° 98-41.228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 avril 1999 · N° 96-18.878
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 1998 · N° 97-12.226
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 novembre 1998 · N° 96-18.890
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 97-60.723
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mai 1996 · N° 95-40.276
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 1996 · N° 92-45.293
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 juillet 1995 · N° 95-60.822
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 juillet 1995 · N° 91-45.708
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 avril 1995 · N° 95-60.614
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 janvier 1993 · N° 91-04.014
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 décembre 1992 · N° 92-60.559
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1992 · N° 91-41.932
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1992 · N° 89-41.616
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 décembre 1991 · N° 87-19.464
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 février 1990 · N° 87-40.579
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 décembre 1989 · N° 88-12.737
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 1989 · N° 85-43.247
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEAU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEAU SOLEIL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant : PAPASOGLI TACCA Aldo ; Gérant : PAPASOGLI TACCA Gianclaudio ; Associé indéfiniment responsable : BASSO Francesco ; Associé indéfiniment responsable : BASSO Maria Elisabetta ; Associé indéfiniment responsable : PAPASOGLI Maria Chiara
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- création
Date d'effet : 23 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI BEAU SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI BEAU SOLEIL ?
Le numéro SIREN de SCI BEAU SOLEIL est 379 560 428. Le SIRET de son siège social est 379 560 428 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42379560428.
Qui dirige SCI BEAU SOLEIL ?
SCI BEAU SOLEIL est dirigée par ALDO PAPASOGLI TACCA, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEAU SOLEIL ?
Le siège social de SCI BEAU SOLEIL est situé La Vanelle, 84400 Gargas.
SCI BEAU SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEAU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEAU SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAU SOLEIL.
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