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SCI BEAU SOLEIL

Active
Siren539 116 475SCI44680 SAINTE-PAZANNECréée le 11 janvier 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
3,2 k€

SCI BEAU SOLEIL est une SCI immatriculée le 11 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 116 475. Son siège social est situé 8 rue des Frenes za Beau Soleil, 44680 Sainte-Pazanne. SCI BEAU SOLEIL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-SEBASTIEN TARDE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEAU SOLEIL

Dénomination
SCI BEAU SOLEIL
SIREN
539 116 475
SIRET (siège)
539 116 475 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52539116475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 116 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 janvier 2012
Siège social
8 RUE DES FRENES ZA BEAU SOLEIL, 44680, SAINTE-PAZANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAU SOLEIL

Acquisition, administration et gestion de tous immeubles ou biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BEAU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEAU SOLEIL

JT

JEAN-SEBASTIEN TARDE

Gérant

Depuis la création (11 janvier 2012) · 14 ans

T

TJSM CIEL ET MER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de SCI BEAU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44680 SAINTE-PAZANNESiègeActif

    539 116 475 00010 · ouvert le 12 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAU SOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2012

  • Acte

Conformité de SCI BEAU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BEAU SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    modification du Gérant Tarde, Jean-Sébastien, Pierre, Louis, Constant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-11 · Début d'activité : 2011-12-12

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2012

Questions fréquentes sur SCI BEAU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI BEAU SOLEIL est 539 116 475. Le SIRET de son siège social est 539 116 475 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52539116475.

Qui dirige SCI BEAU SOLEIL ?

SCI BEAU SOLEIL est dirigée par JEAN-SEBASTIEN TARDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAU SOLEIL ?

Le siège social de SCI BEAU SOLEIL est situé 8 rue des Frenes za Beau Soleil, 44680 Sainte-Pazanne.

SCI BEAU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAU SOLEIL.

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