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SCI BEAU SOLEIL

Active
Siren823 832 233SCI81990 CAMBONCréée le 21 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

SCI BEAU SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 832 233. Son siège social est situé 45 Che de Gaurels, 81990 Cambon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS BALLESTER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEAU SOLEIL

Dénomination
SCI BEAU SOLEIL
SIREN
823 832 233
SIRET (siège)
823 832 233 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52823832233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 832 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2016
Siège social
45 CHE DE GAURELS, 81990, CAMBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAU SOLEIL

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles à acquérir.

Finances de SCI BEAU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAU SOLEIL

JB

JEAN-FRANCOIS BALLESTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2016) · 9 ans

SB

SYLVIE BERNAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de SCI BEAU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81990 CAMBONSiègeActif

    823 832 233 00014 · ouvert le 16 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAU SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAU SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-21 · Début d'activité : 2016-11-16

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2016

Questions fréquentes sur SCI BEAU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI BEAU SOLEIL est 823 832 233. Le SIRET de son siège social est 823 832 233 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52823832233.

Qui dirige SCI BEAU SOLEIL ?

SCI BEAU SOLEIL est dirigée par JEAN-FRANCOIS BALLESTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAU SOLEIL ?

Le siège social de SCI BEAU SOLEIL est situé 45 Che de Gaurels, 81990 Cambon.

SCI BEAU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAU SOLEIL.

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