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SCI BEAUJEAN 4

Active
Siren480 069 954SCI10800 SAINT-LEGER-PRES-TROYESCréée le 22 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 069 954, SCI BEAUJEAN 4 est une SCI créée le 22 décembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateau de Cervet, 10800 Saint-Leger-Pres-Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par MARC ACHARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI BEAUJEAN 4

Dénomination
SCI BEAUJEAN 4
SIREN
480 069 954
SIRET (siège)
480 069 954 00026
N° TVA intracommunautaire
FR46480069954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 069 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
22 décembre 2004
Siège social
CHATEAU DE CERVET, 10800, SAINT-LEGER-PRES-TROYES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUJEAN 4

La propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange, ou apport en société.

Finances de SCI BEAUJEAN 4

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUJEAN 4

MA

MARC ACHARD

Gérant

BA

BEATRICE ACHARD

Autre

HA

HERVE ACHARD

Gérant

En poste depuis mai 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BEAUJEAN 4

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10800 SAINT-LEGER-PRES-TROYESSiègeActif

    480 069 954 00026 · ouvert le 21 décembre 2004 · NAF 6832A

  • 10000 TROYESFermé

    480 069 954 00018 · ouvert le 21 décembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUJEAN 4

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI BEAUJEAN 4

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUJEAN 4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUJEAN 4

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUJEAN 4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BEAUJEAN 4 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUJEAN 4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUJEAN 4

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Co-Gérant : ACHARD Herve, Robert Co-Gérant : ACHARD Marc, Roger, Alfred

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI BEAUJEAN 4

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUJEAN 4 ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUJEAN 4 est 480 069 954. Le SIRET de son siège social est 480 069 954 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46480069954.

Qui dirige SCI BEAUJEAN 4 ?

SCI BEAUJEAN 4 est dirigée par MARC ACHARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUJEAN 4 ?

Le siège social de SCI BEAUJEAN 4 est situé Chateau de Cervet, 10800 Saint-Leger-Pres-Troyes.

SCI BEAUJEAN 4 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUJEAN 4 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUJEAN 4 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUJEAN 4.

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