SCI BEAUNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 251 375, SCI BEAUNIER est une SCI créée le 25 mai 1990. Son siège social est situé 9 bd Queirel, 13010 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par FREDERIC BEAUNIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BEAUNIER
INSEE- Dénomination
- SCI BEAUNIER
- SIREN
- 378 251 375
- SIRET (siège)
- 378 251 375 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25378251375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 251 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 mai 1990
- Siège social
- 9 BD QUEIREL, 13010, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEAUNIER
Acquisition la mise en valeur l administration l exploitation et la location nue de tous immeubles.
Finances de SCI BEAUNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEAUNIER
INSEEBODACCAutre
En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BEAUNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13010 MARSEILLESiègeActif
378 251 375 00010 · ouvert le 10 mai 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BEAUNIER
INPIComptes annuels de SCI BEAUNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEAUNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUNIER. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre 06 SAISIES IMMOB
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/01989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 04 novembre 2025 · N° 22/03283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 09 octobre 2025 · N° 23/02260
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/00427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries content
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2022012052
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 10 avril 2025 · N° 25/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, chambre 06 SAISIES IMMOB
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/01989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries content
Décision du 14 février 2025 · N° 2023014969
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 27 décembre 2024 · N° 24/00126
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 03 CONTRAT RESPTE
Décision du 18 novembre 2024 · N° 22/02115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/03982
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 27 octobre 2022 · N° 21/03610
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2006 · N° 04-15.262
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEAUNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEAUNIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Associé gérant : BEAUNIER Frédéric modification le 03 Décembre 2007. Associé : BEAUNIER Florian en fonction le 03 Décembre 2007.
- création
Date d'effet : 25 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI BEAUNIER
Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUNIER ?
Le numéro SIREN de SCI BEAUNIER est 378 251 375. Le SIRET de son siège social est 378 251 375 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25378251375.
Qui dirige SCI BEAUNIER ?
SCI BEAUNIER est dirigée par FREDERIC BEAUNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEAUNIER ?
Le siège social de SCI BEAUNIER est situé 9 bd Queirel, 13010 Marseille.
SCI BEAUNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEAUNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEAUNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUNIER.
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