SCI BEAUPORT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BEAUPORT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2022, identifiée par le SIREN 491 246 310. Elle est domiciliée 18 RUE Mary Besseyre, 92170 Vanves. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CECILE NIVELLEAU DE LA BRUNIERE VERON en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI BEAUPORT
INSEE- Dénomination
- SCI BEAUPORT
- SIREN
- 491 246 310
- SIRET (siège)
- 491 246 310 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR94491246310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 246 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 janvier 2022
- Siège social
- 18 RUE Mary Besseyre, 92170, Vanves
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEAUPORT
Acquisition, location et gestion de tous biens immeubles.
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Finances de SCI BEAUPORT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEAUPORT
INSEEÉtablissements de SCI BEAUPORT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 92170 VanvesSiègeActif
491 246 310 00040 · ouvert le 01 août 2026 · NAF 6820B
- 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé
491 246 310 00016 · ouvert le 10 juillet 2006 · NAF 6820B
- 13006 MARSEILLE 6E ARRONDISSEMENTFermé
491 246 310 00032 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEAUPORT
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BEAUPORT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUPORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEAUPORT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUPORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUPORT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/01337
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2000 · N° 98-16.643
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2000 · N° 98-16.349
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-42.151
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 1990 · N° 89-43.216
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEAUPORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEAUPORT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
Immatriculée le 2026-08-07 · Début d'activité : 2026-08-01
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
Immatriculée le 2022-01-10 · Début d'activité : 2020-12-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- création
Date d'effet : 10 janvier 2022
Questions fréquentes sur SCI BEAUPORT
Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUPORT ?
Le numéro SIREN de SCI BEAUPORT est 491 246 310. Le SIRET de son siège social est 491 246 310 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94491246310.
Qui dirige SCI BEAUPORT ?
SCI BEAUPORT est dirigée par CECILE NIVELLEAU DE LA BRUNIERE VERON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEAUPORT ?
Le siège social de SCI BEAUPORT est situé 18 RUE Mary Besseyre, 92170 Vanves.
SCI BEAUPORT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEAUPORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEAUPORT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUPORT.
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