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SCI BEAUSEJOUR

Active
Siren352 107 973SCI13001 MARSEILLECréée le 13 septembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,3 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 13 septembre 1989 sous le numéro SIREN 352 107 973. Son siège social est situé 2 rue Henri Barbusse Cent Medit Commerc Interna, 13001 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MARC BAYARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI BEAUSEJOUR
SIREN
352 107 973
SIRET (siège)
352 107 973 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42352107973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 107 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 348,37 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 septembre 1989
Siège social
2 RUE HENRI BARBUSSE CENT MEDIT COMMERC INTERNA, 13001, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSEJOUR

L acquisition la propriété l administration et l exploitation par bail location ou autrement la gestion la mise en valeur de tous immeubles et droits immobiliers éventuellement l aliénation totale ou partielle des immeubles sociaux par voie de vente échangé ou apport en société.

Finances de SCI BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSEJOUR

MB

MARC BAYARD

Gérant

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mai 2023

A

ASSIC ASSOCIATION DU SERVICE SOCIAL INTERENTREPRISE DE LA CHIM

Gérant

A

Association des Industries de Procédés Méditerranée dénommée NOVACHIM

Associé indéfiniment responsable

F

FRANCE CHIMIE MEDITERRANEE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2020

Anciens dirigeants (3)

AR

André, François, Marcel ROYER

Gérant · de janvier 2020 à mai 2023

MU

Méditerranée URIP

Associé · de janvier 2020 à mai 2023

-A

- Méditerranée AFIP

Associé · de janvier 2020 à mai 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13001 MARSEILLESiègeActif

    352 107 973 00013 · ouvert le 20 avril 1948 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BEAUSEJOUR

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 10 août 2022

  • Acte

Dépôt du 10 août 2022

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSEJOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Gérant : BAYARD Marc

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant : ROYER André, François, Marcel ; Associé : FRANCE CHIMIE MEDITERRANEE ; Associé : URIP Méditerranée ; Associé : AFIP - Méditerranée

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 1989

Questions fréquentes sur SCI BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR est 352 107 973. Le SIRET de son siège social est 352 107 973 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42352107973.

Qui dirige SCI BEAUSEJOUR ?

SCI BEAUSEJOUR est dirigée par MARC BAYARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI BEAUSEJOUR est situé 2 rue Henri Barbusse Cent Medit Commerc Interna, 13001 Marseille.

SCI BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSEJOUR.

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