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SCI BEAUSEJOUR

Active
Siren352 121 685SCI30300 FOURQUESCréée le 01 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 1er juin 2010 sous le numéro SIREN 352 121 685. Son siège social est situé 10 av des Pres d’Arlac, 30300 Fourques. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FREDERIC PESCHART D'AMBLY, autre.

Fiche d'identité de SCI BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI BEAUSEJOUR
SIREN
352 121 685
SIRET (siège)
352 121 685 00049
N° TVA intracommunautaire
FR50352121685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 121 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 829 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2010
Siège social
10 AV DES PRES D’ARLAC, 30300, FOURQUES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSEJOUR

Acquisition de tous immeubles et de tous terrains, l'administration et l'exploitation par location ou autrement de ces biens.

Finances de SCI BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSEJOUR

FP

FREDERIC PESCHART D'AMBLY

Autre

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

I

IMHOTFA

Autre

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

Établissements de SCI BEAUSEJOUR

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 30300 FOURQUESSiègeActif

    352 121 685 00049 · ouvert le 19 février 2016 · NAF 6820B

  • 30300 FOURQUESFermé

    352 121 685 00015 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 702C

  • 30300 FOURQUESFermé

    352 121 685 00023 · ouvert le 26 janvier 2007 · NAF 6820B

  • 13500 MARTIGUESFermé

    352 121 685 00031 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSEJOUR

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSEJOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Sté par actions simplifiée IMHOTFA devient gérant.

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculée le 2010-09-27 · Début d'activité : 2010-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur SCI BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR est 352 121 685. Le SIRET de son siège social est 352 121 685 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50352121685.

Qui dirige SCI BEAUSEJOUR ?

SCI BEAUSEJOUR est dirigée par FREDERIC PESCHART D'AMBLY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI BEAUSEJOUR est situé 10 av des Pres d’Arlac, 30300 Fourques.

SCI BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSEJOUR.

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