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SCI BEAUSEJOUR

Active
Siren383 385 606SCI44800 SAINT-HERBLAINCréée le 31 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
229 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 31 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 385 606. Elle est domiciliée 167 Rte de Vannes, 44800 Saint-Herblain. Son activité principale relève du code NAF 6820A. YVES BARBONNEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI BEAUSEJOUR
SIREN
383 385 606
SIRET (siège)
383 385 606 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88383385606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 385 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
228 673,53 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 octobre 1991
Siège social
167 RTE DE VANNES, 44800, SAINT-HERBLAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSEJOUR

l'acquisition la réception comme apports, la construction, la réparation, l'entretien, la gestion, l'administration, la transformation, la prise a bail et la location avec ou sans promesse de vente de tous biens immobilièrs bâtis ou non bâtis

Finances de SCI BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSEJOUR

YB

YVES BARBONNEAU

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44800 SAINT-HERBLAINSiègeActif

    383 385 606 00017 · ouvert le 08 octobre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BEAUSEJOUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSEJOUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR est 383 385 606. Le SIRET de son siège social est 383 385 606 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88383385606.

Qui dirige SCI BEAUSEJOUR ?

SCI BEAUSEJOUR est dirigée par YVES BARBONNEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI BEAUSEJOUR est situé 167 Rte de Vannes, 44800 Saint-Herblain.

SCI BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSEJOUR.

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